- Circulaire n°30 du 24 Août 2023 modifiant et remplaçant le décret n°93-1824 du 6 Septembre 1993, le circulaire 38 du 21 Juin 2006 et le circulaire n°7 du 4 Février 2009.
- Décret n°2008-2422 du 23 Juin 2008, relatif au plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de recherche scientifique
- Décret n° 93-1824 du 6 Septembre 1993
- Décret n° 97-1803 du 3 septembre 1997, modifiant et complétant le décret n° 93-1824 du 6 septembre 1993, relatif à l’habilitation universitaire ; des circulaires règlementant la candidature, le dépôt du dossier et la délivrance de l’HU
Autres textes de référence
- Conditions de candidature (Circulaire du MESRST n°38 du 21 juin 2006)
- Conditions de dépôt (Circulaire du MESRST n°7 du 4 février 2009)
- Document sur l’Habilitation Universitaire (UTM, Septembre 2016)